Ressources humaines

Modèle DUER / DUERP

Base de Données Economiques et Sociales et Environnementales (BDESE)

Contrat d'intérim

Charte de télétravail

CDD cadre à temps partiel

Lettre informant les salariés sur le dispositif de surveillance

Contrat de travail de VRP

Modèle ordre de mission

Modèle de demande de justificatif d’absence

Accord collectif d’entreprise sur le télétravail

Attestation de présence employeur

Lettre de licenciement pour faute grave

Lettre de demande de dispense de préavis (à l’origine du salarié licencié)

Lettre de demande de dispense de préavis (à l’origine du salarié démissionnaire)

Contrat de collaboration libérale à durée déterminée

Contrat de collaboration libérale à durée indéterminée

Formulaire_61-2289 RS08 : Convention de cellule de reclassement "inter - entreprises" - Fiche individuelle du salarié

Formulaire_12625*01 ATD1 : Convention d’allocations temporaires dégressives - Bulletin d’adhésion du salarié

Formulaire_10530*01 : Demande d'ouverture de procédure de redressement ou de liquidation judiciaire (avec ou sans rétablissement professionnel)

Formulaire_10219*05 3511-SD : Demande d’attestation au titre d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue

Formulaire_10103*05 FA13 : Contrat d’apprentissage ou d’avenant - modèle type

Lettre de démission gérant

Bulletin de paie (ou fiche de paie)

Formulaire_DAJ 545 : La demande d’aide au reclassement

Formulaire_DAJ 544 : L’attestation employeur (à joindre à la demande d’allocations de sécurisation professionnelle)

Formulaire_DAJ 543 : Le formulaire de demande d’allocations de sécurisation professionnelle

Formulaire_DAJ 542 : Le récépissé du document de présentation du CSP et un bulletin d’acceptation du CSP

Formulaire_62-0020 : Demande de remboursement des frais de transport des stagiaires de la formation professionnelle

Formulaire_61-2288 RS09 : Convention de cellule de reclassement "entreprise" - Fiche individuelle du salarié

Formulaire_15586*07 : Requête aux fins de saisine du conseil de prud'hommes (CPH) par un salarié

Formulaire_14599*01 : Demande d'autorisation d'une rupture conventionnelle d'un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) d'un salarié protégé

Formulaire_13665*01 CR1 : Convention de cellule de reclassement - Bulletin d’adhésion du salarié

Formulaire_12818*02 : Validation des acquis de l'expérience (VAE) - Demande de recevabilité

Formulaire_12625*01 : Convention d'allocations temporaires dégressives - Bulletin d'adhésion du salarié

Formulaire_12576*02 : Demande de prise en charge des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle non rémunérés

Formulaire_11971*02 : Demande d'admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle

Formulaire_11796*01 : Demande de médaille d'honneur du travail

Formulaire_11687*02 : Demande d'allocation des salariés et anciens salariés des établissements de fabrication ou de traitement de l'amiante

Formulaire_10103*03 FA16 : Formulaire relatif au versement des aides à l’apprentissage - indemnité compensatrice forfaitaire

Formulaire : Demande de l'aide à la création et à la reprise d'une entreprise (ACRE) pour les auto-entrepreneurs

Proposition de collaboration

Prise d'acte de la rupture du contrat de travail

Modèle de convention de portage salarial

Lettre d’embauche

Convocation à la réunion mensuelle obligatoire des délégués du personnel

Contrat d'agence commerciale

Contrat à durée indéterminée VRP exclusif

CDI non-cadre temps partiel

CDI non cadre temps complet

CDI cadre temps complet

CDD VRP Exclusif

CDD non-cadre temps partiel

CDD non-cadre temps complet

CDD cadre temps complet

Avenant de reconduction au contrat à durée déterminée à terme précis

Lettre d'avertissement par l'employeur

Contrat de remplacement infirmier libéral

CDI de chantier

Accord d’entreprise

Convention collective HCR restauration

Convention collective 66

Convention collective de l’immobilier

Convention collective syntec

Modèle DUER

Accord d'intéressement

Règlement intérieur CSE

Reçu pour solde de tout compte

Décision unilatérale de l'employeur complémentaire santé

Lettre de licenciement pour motif personnel hors faute grave ou lourde sans dispense de préavis

Fiche de paie employé à domicile

CDD accroissement temporaire d'activité

Fiche de poste

Règlement intérieur GIE

Transmission du procès-verbal de carence de candidats aux élections professionnelles

Liste de candidature syndicale (modèle pour afficharge avant 2020)

Avenant renouvellement contrat terme precis

Avenant passage télétravail

Rupture anticipée de CDD pour embauche externe en CDI

Lettre de demande d'homologation de la rupture conventionnelle à la DREETS

Lettre de demande de rupture conventionnelle par un salarié

Lettre d'invitation à l'entretien de négociation de la rupture conventionnelle par la société

Accord de rupture conventionnelle

Lettre de convocation à entretien prealable au licenciement

Lettre de licenciement pour motif personnel hors faute grave ou lourde avec dispense de préavis

Attestation de participation à une formation

Transaction cessation contrat de travail

Rupture de la période d'essai

Certificat de travail

Acte de résiliation du contrat d'agent commercial

Accord résiliation contrat apprentissage

Acceptation de demande de dispense de préavis

Proposition de retrogradation disciplinaire

Notification de rétrogradation disciplinaire

Kit Saisine Conseil de Prud'hommes

Notification de modification des conditions de travail

Lettre de notification pour impossibilité reclassement

Modification lieu travail

Contrat de travail Renonciation à une clause de non-concurrence

Contrat de travail intermittent

Contrat de travail Clause véhicule de fonction