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CSE
Le rôle et les missions du trésorier du CSE - Guide Complet
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Le rôle et les missions du Secrétaire du CSE - Guide Complet
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Tout savoir sur le référent Santé sécurité du CSE - Guide Complet
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Délit d'entrave CSE : le guide pratique
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Le guide incontournable pour des élections CSE réussies !
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Présenter sa candidature au CSE : tout savoir
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Tout savoir le droit d’alerte du CSE
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Le procès verbal de réunion de CSE - Tout savoir
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Tout savoir sur les heures de délégation CSE
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Les missions du CSE : le Guide Complet
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Les modalités d’utilisation du budget de fonctionnement du CSE
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Documents juridiques
Réunions du CSE
Modèle de lettre de notification à l’expert-comptable de sa désignation
→
PV pour les élus suppléants
→
PV pour les élus titulaires
→
Modèle ordre du jour
→
Modèle courrier demande de réunion extraordinaire
→
Modèle convocation en réunion ordinaire
→
Modèle compte-rendu de réunion
→
Lettre du CSE à l'expert-comptable pour information de sa désignation
→
Modèle de convocation à la réunion ordinaire du CSE et ordre du jour
→
Élections du CSE
PV de Carence
→
Protocole d'accord préélectoral de l'élection du CSE
→
Modèle de Note d’Information des résultats de l’élection
→
Modèle de Note d’information à l’issue de la négociation du protocole préélectoral
→
Modèle de Note d’appel à candidatures pour le second tour du scrutin
→
Modèle de Note d’Information du personnel sur l’organisation d’un second tour de scrutin
→
Modèle de courrier aux salariés mis à disposition remplissant la condition d’électorat
→
Modèle de courrier d’invitation des organisations syndicales représentatives
→
Modèle d’Affichage dans l’entreprise à destination des organisations syndicales
→
Modèle d’affichage de la liste électorale
→
Droits et procédures
Règlement intérieur CSE
→
Modèle de Note d’information du personnel pour l’organisation des élections du CSE
→
Modèle de lettre exercice du droit d’alerte
→
Modèle de lettre à l’inspection du travail
→
Modèle formulaire demande de consentement à la collecte et au stockage de données personnelles des salariés
→
Modèle de demande de droit d’alerte du CSE pour atteinte aux droits des personnes
→
Modèle d’ordre du jour joint à la convocation à la réunion ordinaire du CSE
→
Questionnaire destiné à l’auteur présumé du harcèlement
→
Questionnaire destiné à une victime présumée de harcèlement
→
Questionnaire destiné au témoin du harcèlement
→
Modèle de rapport d'enquête interne Confidentiel
→
Modèle de sondage salariés sur les ASC
→
Procès verbal CSE
→
Contrôle URSSAF : demande d’arrangement avec l’employeur
→
Gestion des élus
Restitution de matériel confié à un élu par le CSE
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Modèle de lettre de démission du mandat de trésorier
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Modèle de lettre de démission du mandat de secrétaire d'un CSE
→
Modèle de lettre de démission d’un élu
→
Modèle demande de congé pour formation
→
Modèle de courrier notification de l’employeur de mutualisation des heures de délégation
→
Modèle d'attestation de témoignage à la constitution du délit d’entrave
→
Lettre de demande de congé de formation Comité Social Économique
→
Lettre de demande de congé de formation santé, sécurité et conditions de travail
→
Attestation sur l’honneur de conduite exemplaire et discrétion des élus
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