De nombreuses entreprises vont prochainement accueillir des apprentis. L’occasion de vous rappeler que le CSE se doit d’accompagner au mieux un apprenti dans l'entreprise comme n’importe quel autre salarié.
Comme n’importe quel autre salarié, un apprenti doit avoir accès aux activités sociales et culturelles proposées par le CSE. Vous ne pouvez pas exclure un apprenti sous prétexte qu’il arrive juste dans l’entreprise ou qu’il n’est pas présent tout le temps.
Il s’agirait tout simplement d’une discrimination.
L’apprenti a des droits et des devoirs comme l'ensemble des salariés de l'entreprise. Il doit bénéficier des règles prévues par la convention collective ou les accords d’entreprise s’il remplit les conditions prévues.
Certaines règles particulières s’appliquent. Par exemple, l’apprenti a droit à un congé spécifique lié à la préparation des épreuves (voir notre article Apprentis : droit à des jours de congé en cas d’examen).
Il y a aussi des spécificités si l’apprenti est mineur, notamment sur la durée du travail et le temps de pause.
Un apprenti peut se tourner vers vous pour s’assurer que les règles de droit du travail sont appliquées le concernant. Il peut par exemple vous demander de présenter une réclamation.
A partir de 50 salariés, l’employeur doit vous fournir certaines informations sur l’apprentissage via la BDESE. Il s’agit, sauf accord différent :
Il vous reste des questions ? Qiiro peut vous renseigner.
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