Normalement quand on démarre un nouveau contrat, l’ancienneté redémarre de zéro. Mais dans certains, une reprise d’ancienneté est possible.
Pour calculer l’ancienneté d’un salarié, on démarre la date d'entrée en fonction du salarié (date de signature du contrat en cours).
C’est le temps de présence qui compte, pas le nombre d’heures travaillées L’ancienneté n’est en effet pas réduite pour les salariés à temps partiel.
Par contre, certaines périodes de suspension du contrat stoppent l'acquisition de l’ancienneté. C’est le cas notamment :
Sauf dispositions plus favorables notamment dans la convention collective, l’ancienneté acquise précédemment par le salarié au service de l’entreprise dans le cadre d’un autre contrat, ou d’une autre entreprise, n’est pas reprise.
Il y a toutefois des exceptions. Par exemple, lorsqu'un CDD enchaîne sur un CDI, la durée du CDD est prise en compte dans le calcul de l’ancienneté ou encore, sous certaines conditions, pour les stagiaires ou les apprentis.
Rien n’empêche également de convenir avec l’employeur d’une reprise d’ancienneté.
Sachant que la date d'ancienneté figurant dans le bulletin de paie vaut présomption de reprise d'ancienneté.
La Cour de cassation vient toutefois de préciser que l’employeur peut apporter la preuve contraire. Dans cette affaire, il y avait présomption de reprise d'ancienneté résultant d'une mention du bulletin de paie de décembre, délivré juste avant un transfert après fusion-absorption. Mais l’employeur a pu démontrer que ni le contrat de travail ni l’avenant ne prévoyaient une reprise d’ancienneté.
L'ancienneté peut ouvrir droit à de nombreux avantages (une prime, une indemnité de licenciement plus favorable, des congés supplémentaires…) Pensez à regarder dans votre convention collective.
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