Avec l’été, l’idée d’organiser un barbecue pour réunir tous les salariés fleurit dans de nombreuses entreprises. Sous quelles conditions le CSE peut-il organiser un barbecue ? La consommation d’alcool est-elle possible ?
Si vous avez un budget ASC (activités sociales et culturelles), il peut tout à fait être utilisé pour financer un moment festif cet été. En effet, le budget ASC du CSE sert à financer des prestations à caractère social ou culturel en vue d’améliorer les conditions de travail et de vie des salariés. Un barbecue peut entrer dans cette définition.
Attention : Un arbre de Noël ne peut jamais être financé via le budget de fonctionnement du CSE. Il faut nécessairement utiliser le budget activité sociales et culturelles (ASC). Ce qui peut être un vrai point de blocage pour les CSE n’ayant pas ou très peu de budget ASC (voir notre article Budget ASC : quelle contribution l’employeur doit-il vous verser ?).
Il y a certaines choses à savoir avant de lancer les invitations. La première, c’est que tous les salariés ont vocation à bénéficier des ASC, quels que soient leur contrat de travail ou encore leur ancienneté. Il faut donc inviter tout le monde, même les petits nouveaux. L'événement peut aussi être ouvert aux familles et aux anciens salariés.
Autre point important : si vous faites ça un midi et que ça déborde sur les heures de travail, l’accord de l’employeur est nécessaire.
Attention : Vous ne pouvez pas inviter les salariés à une fête dans l’entreprise sans obtenir l’accord de l’employeur. Si vous n’avez pas son accord exprès, optez pour une solution extérieure.
Enfin, il va vous falloir anticiper les risques potentiels. En premier lieu, vérifiez que vous êtes bien assuré avant de lancer un tel événement.
Bon à savoir : Il est indispensable pour le CSE d’être assuré en responsabilité civile. L’employeur prend en charge ce coût (C. trav., art. R. 2312-49). Pour les assurances complémentaires, c’est au CSE de les financer.
L’autre point à bien anticiper c’est la consommation d’alcool si vous décidez d’en servir. Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail (R. 4228-20). Le règlement intérieur de l’entreprise peut même, sous certaines conditions, totalement interdire la consommation d’alcool.
Il faut respecter cette interdiction.
Pour les événements organisés en dehors de l’entreprise, il n’y a pas de restriction. Mais la consommation des salariés devra quand même être encadrée car la responsabilité du CSE pourrait être engagée si un accident se produit.
Soyez donc vigilant à ne pas introduire une trop grande quantité d’alcool ou réfléchir en amont sur la façon dont chacun peut rentrer (par exemple en organisant des covoiturages ou en prenant en charge un VTC).
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